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Conditions générales de vente

Préambule

URBANMOVE est une marque appartenant à la société TITANIA Ltd

Le site est la propriété de la société Titania Ltd en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Titania Ltd et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Titania Ltd confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Titania Ltd se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

3. Livraison

Après confirmation de la commande, Titania Ltd s'engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce, dans le délai indiqué sur la fiche de l'article dans la case "Délai de livraison". Le transporteur s'engage, lui, par contrat avec Titania Ltd à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par Titania Ltd. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Mais en cas de délai de livraison trop tardif, le client peut à tout moment annuler sa commande et demander remboursement à Titania Ltd. En cas de défaut apparent, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document (article Rétractation).

4. Rétractation

Le client dispose de 15 jours (à compter de la réception de l’article) pour se faire une opinion et en cas de non satisfaction, de retourner la marchandise. Pour obtenir un échange ou un remboursement, il doit renvoyer l’(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :

URBANMOVE
14 av André Morizet
92100 Boulogne Billancourt
France

En cas d'exercice du droit de rétractation, Titania Ltd est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans les frais de retour qui sont à la charge du client. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.

5. Prix

Les prix mentionnés sont en euros. Les prix du transport sont mentionnés sur les fiches produit. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits et les frais de transport.

6. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Titania Ltd. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement peut par carte bancaire ou par virement.

7. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit belge. Titania Ltd ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Titania Ltd sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai" de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.

Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatif à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

8. Garantie

Tous nos articles sont garantis pendant 2 ans, excepté les batteries d'alimentation qui sont garanties 1 an.

Dans tous les cas, Titania Ltd ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Titania Ltd est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce, sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.